En vigueur au 24/11/2025
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site internet aymbroussier.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site internet https://www.aymbroussier.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
Présentation du site
Éditeur
EI Aymeric Broussier
contact[@]aymbroussier.com
Adresse : 10150 CRENEY-PRÈS-TROYES
N° SIRET : 921 442 885 00023
Code APE : 74.10Z
Site internet : https://www.aymbroussier.com
Le Directeur de la publication est M. Aymeric Broussier.
Prestataire d’hébergement
OVH (OVHCLOUD) SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR22 424 761 419
Code APE : 63.11Z
Site internet : https://www.ovh.com/
Environnement technique
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, Javascript, CSS, etc…) et est optimisé pour un usage sur des navigateurs modernes tels que Google Chrome, Apple Safari, Mozilla Firefox, Microsoft Edge, Opera et Vivaldi.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site internet aymbroussier.com ne saurait être tenu responsable.
Liens hypertextes
Le site internet aymbroussier.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Celui-ci ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’Utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent sur le site internet aymbroussier.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès de l’éditeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site internet aymbroussier.com et pouvez également citer des passages du site internet aymbroussier.com conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers aymbroussier.com.
Les réalisations et créations présentes sur le site sont :
– Des réalisations réalisées au sein de EI Aymeric Broussier (aymbroussier.com) ;
– Des illustrations et projets personnels de M. Aymeric Broussier ;
– Les montages et retouches photos réalisés par M. Aymeric Broussier.
Certaines autres illustrations photographiques sont sous copyright des sites internet freepik.com, unsplash.com et de ses auteurs.
Données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause, le site internet aymbroussier.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’Utilisateur (nom, adresse électronique) que pour le besoin des services proposés par le site internet aymbroussier.com, notamment pour la mise en contact par le biais d’un formulaire en ligne. L’Utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’Utilisateur du site internet aymbroussier.com le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Aucune information personnelle de l’Utilisateur du site internet aymbroussier.com n’est :
– collectée à l’insu de l’Utilisateur ;
– publiée à l’insu de l’Utilisateur ;
– échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Contact
L'éditeur est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.
Vous pouvez lui écrire en français ou en anglais par courrier
électronique à : contact[@]aymbroussier.com
